PLU APPROUVE par délibération du 16 février 2017, modifié par modification simplifiée n°1 du 12 septembre 2019 et modification simplifiée n°2 du 8 juillet 2021 1- RAPPORT DE PRESENTATION 1a – rapport de présentation 1a-1 – additif au rapport de présentation – modification simplifiée n°1 1a-2 – additif au rapport de présentation – modification simplifiée n°2 1b- évaluation environnementale du PLU 1c-formulaire d’évaluation simplifiée des incidences Natura 2000 2-PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2 PADD 3-ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 3. OAP – MS2 4-REGLEMENT 4a -plan d’ensemble échelle 1/10000e 4b – zonage – plan du secteur Ouest de la commune – échelle 1/5000e 4c – zonage – plan du chef lieu – échelle 1/2500e 4d – zonage – plan de la Blonnière – échelle 1/2500e 4e – zonage – plan de Nanoir – échelle 1/2500e 4f – zonage – plan de Chessenay – échelle 1/2500e 4g – cahier des emplacements réservés 4h – secteurs repérés au titre de l’article L151-19 4i – règlement (suite…)
DOSSIER PLU : ARRET PROJET n°2 – L’enquête publique qui s’est déroulée du 19 septembre au 28 octobre est désormais clôturée. Le rapport du commissaire enquêteur et les remarques des Personnes publiques Associées dont l’Etat, sont examinés par la commission dans le cadre de la reprise et finalisation du dossier. (suite…)
