CONTENU DU DOSSIER – sommaire
1 RAPPORT DE PRESENTATION :
- rapport de présentation : cliquer ici
- Evaluation environnementale du PLU : cliquer ici
- Formulaire d’évaluation simplifié des incidences Natura 2000 : cliquer ici
2 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE :
- PADD : cliquer ici
3 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION :
- OAP : cliquer ici
4 REGLEMENT :
- zonage – plan d’ensemble 1/10 000 : cliquer ici
- zonage – secteur ouest – 1/5000 : cliquer ici
- zonage plan chef lieu 1/2500 : cliquer ici
- zonage plan la Blonnière 1/2500 : cliquer ici
- zonage plan Nanoir 1/2500 : cliquer ici
- zonage plan Chessenay 1/2500 : cliquer ici
- cahier des emplacements réservés : cliquer ici
- secteurs repérés au titre de l’article L151-19 : cliquer ici
- règlement : cliquer ici
5 ANNEXES :
- annexes sanitaires : réseau d’eau potable : cliquer ici
- annexes sanitaires : réseau d’assainissement collectif : cliquer ici
- annexes sanitaires : zonage d’assainissement : cliquer ici
- annexes sanitaires : traitement des déchets : cliquer ici
- annexes sanitaires : eaux pluviales : cliquer ici
- servitudes d’utilité publique : recueil : cliquer ici
- servitudes d’utilité publique : plan : cliquer ici
- dispositions du plan de prévention des risques : plan : cliquer ici
- PPR : règlement : cliquer ici